Conditions Générales de Vente

Tout achat sur le Site est soumis à l’ensemble des clauses des Conditions Générales.
Le Client ne pourra valider sa commande qu’après avoir dûment pris connaissance des Conditions Générales et les avoir acceptées en cochant l’icône dédiée à cet effet.
A tout moment, Olifant peut être amené à modifier certaines des dispositions des présentes Conditions Générales de Vente. En conséquence, il est nécessaire de prendre connaissance de la version en vigueur, le jour de la commande sur le Site.
Les Conditions Générales de Vente sont également consultables depuis n’importe quelle page du site www.olifant.fr.

ENTRE
La société Olifant, qui conçoit et fabrique du mobilier et de la décoration en pièces uniques.
OLIFANT SAS – RCS Chambéry 830 467 734 – N°TVA intracommunautaire FR 21 830467734, au capital social de 5 000 euros et domiciliée au 1 rue de la Savoyarde 73800 Les Marches.
Contact téléphone : 07 69 25 50 85
représentée par Julie SOBOL en qualité de Présidente dûment habilitée aux fins des présentes.

Ci-après “Olifant, ou le “Vendeur” ou la “Société”,
d’une part,

Et la personne physique ou morale procédant à l’achat de produits ou services de la Société,
ci-après le “Client”,
d’autre part,

il a été convenu ce qui suit :

1- PRODUITS VENDUS

Les produits vendus sur www.olifant.fr font l’objet d’une fiche produit individuelle qui présente les caractéristiques essentielles du produit à titre indicatif.
Les produits font également l’objet d’une présentation par photos, sans valeur contractuelle.

2- PRIX

Les prix en vigueur des différents produits commercialisés par Olifant sont indiqués en euros et incluent la TVA de rigueur.
Le total Hors taxe est indiqué dans le panier.
Afin de permettre au Client de visualiser immédiatement le prix total des produits et lui éviter de constater des frais de livraison supplémentaires ajoutés dans le panier, les frais de livraison sont déjà inclus aux prix indiqués sur les fiches produits.
Aucun frais annexe ne sera ajouté dans le panier.
Toute commande n’est prise en compte :
– qu’accompagnée de son paiement en totalité par carte bancaire lors de la passation de commande sur le site,
– ou après tout virement effectué dans les 24 heures lorsque ce mode de paiement a été sélectionné.

3- COMMANDE

Pour passer une commande sur www.olifant.fr, le Client doit :
– avoir la capacité juridique permettant la conclusion d’un contrat de ce type,
– disposer d’un moyen de paiement en cours de validité.

Les commandes sont passées selon les étapes suivantes :
– le Client remplit son panier de produits. Attention, les pièces étant uniques, le panier est conservé pendant 1 heure et se vide automatiquement. L’ajout de nouveaux produits fait repartir l’heure à zéro.
– le Client confirme son panier, ainsi que les modes et délais de livraison,
– le Client renseigne les informations concernant ses coordonnées de livraison et de facturation,
– le Client prend connaissance des Conditions Générales de Vente et les accepte,
– le Client choisit son mode de paiement,
– en cas de paiement par carte bancaire :
. le Client est redirigé vers une page sécurisée de notre partenaire Crédit Agricole et effectue son paiement,
. le Client reçoit un e-mail de validation de sa commande.
– en cas de paiement par virement :
. le Client est redirigé vers la page de confirmation de commande, l’invitant à effectuer son virement dans les 24 heures suivant sa commande,
. le Client reçoit un e-mail de confirmation de sa commande en attente de virement,
. la bonne réception du virement est confirmée par mail par Olifant.

Le Client est tenu de vérifier l’exhaustivité et la véracité des renseignements qu’il fournit à Olifant lors de la commande et particulièrement son adresse de livraison.
Le Client est responsable de la conservation de l’e-mail de confirmation de sa commande. Olifant ne peut être tenu pour responsable du fait que cet email soit effacé par un dispositif de type “anti-SPAM”.

4- PAIEMENT

Toute commande passée sur www.olifant.fr pourra être réglée selon le choix du client, via les modalités de paiement suivants :
Carte bleue, VISA, Mastercard : en indiquant directement dans la zone prévue à cet effet le numéro de carte, sa date de validité, ainsi que son cryptogramme de sécurité situé au dos de la carte.
La somme est prélevée en totalité, le jour de la passation de la commande.
Paylib : Paylib est une solution française de paiement en ligne proposée par le Crédit Agricole, le Crédit Mutuel Arkea, BNP Paribas, la Banque Postale, Société Générale, Boursorama Banque et Hello Banque.
Si votre compte bancaire se trouve dans l’une de ces banques, vous pouvez utiliser Paylib.
– activer Paylib dans l’espace banque en ligne ou l’application mobile de votre banque,
– choisir la carte bancaire qui sera utilisée pour vos paiements,
– choisir Paylib au moment de payer sur www.olifant.fr,
– s’identifier pour valider votre paiement, plus besoin de saisir vos coordonnées bancaires.
Les paiements par carte bancaire et Paylib sont sécurisés par le Crédit Agricole.
Virement bancaire : les coordonnées bancaires d’Olifant sont transmises au Client dans le mail de confirmation de commande.
Le virement doit être effectué dans les 24 heures suivant la commande. La bonne réception du virement est confirmée par mail au Client par Olifant.
Passé ce délai, la commande sera annulée.
Si le Client souhaite bénéficier de quelques jours de plus pour effectuer son virement (certaines banques imposent un délai de 48h pour enregistrer le RIB d’un nouveau bénéficiaire), le Client peut contacter Olifant.
Le délai de livraison débute à la réception du paiement par Olifant.
Carte cadeau : le Client entre le code dédié dans la zone prévue à cet effet.
La carte cadeau Olifant est valable 1 an et utilisable en fractionné.
Il vous suffit d’entrer le code dédié dans la zone prévue à cet effet, sur la page du Panier.
Elle ne peut faire l’objet ni d’un échange, ni d’un remboursement, ni d’un rendu monnaie, pour quelque motif que ce soit.

Olifant n’a en aucun cas accès aux informations confidentielles relatives au moyen de paiement que le Client utilise lors du paiement.

5- LIVRAISON

ZONE DE LIVRAISON

Olifant livre en France métropolitaine.

DÉLAIS DE LIVRAISON

Les délais de livraison sont indiqués sur les fiches produits et lors de la validation de la commande :
– Mobilier : 30 jours,
– Orgigami, Aquarelle : 7 jours,
– Cartes cadeaux : 4 jours.
En cas de paiement par virement, le délai de livraison débute à la réception du paiement par Olifant.
En raison des contraintes de fabrication et logistiques, ces délais sont susceptibles de varier et Olifant ne saurait être tenu responsable.
En tout état de cause, le délai de livraison ne dépassera pas 30 jours après la conclusion de la commande.

FRAIS DE LIVRAISON

Les frais de livraison sont déjà inclus aux prix indiqués sur les fiches produits. Aucun frais annexe ne sera ajouté dans le panier.

Frais supplémentaires suite à des problèmes de livraison du fait du Client :
En cas d’impossibilité de livraison le jour du rendez-vous du fait d’informations inappropriées, de difficultés d’accès ou de passage non signalées préalablement par le Client ou d’absence du Client au rendez-vous en violation des engagements pris lors du contact, de nouveaux frais de livraison pourront être facturés par Olifant, qui prendra contact avec le Client pour le paiement de ces nouveaux frais de livraison avant toute nouvelle livraison du Produit.
En cas de non-paiement de ces frais, Olifant se réserve le droit de ne pas procéder à la livraison du produit. Les risques de dommages résultant de ces contraintes seront également à la charge du Client.

TRANSPORTEURS

Mobilier : DB Schenker. La livraison s’effectue sur rendez-vous convenu avec le Client, qui sera contacté préalablement par mail ou sms. La livraison s’effectue à l’adresse de livraison indiquée par le Client lors de sa commande.
Origami et aquarelle : Colissimo. La livraison s’effectue à l’adresse de livraison indiquée par le Client lors de sa commande.
Cartes cadeaux : La Poste. La livraison s’effectue à l’adresse de livraison indiquée par le Client lors de sa commande.
Le Client peut, s’il le souhaite, indiquer une adresse de livraison différente de l’adresse de facturation, lors du passage de la commande.

RECEPTION DE LA COMMANDE

Il appartient au destinataire de vérifier les expéditions à l’arrivée et de faire toutes réserves et réclamations qui apparaîtraient justifiées, voire même de refuser le colis, si celui-ci est susceptible d’avoir été ouvert ou s’il porte des traces manifestes de détérioration.

Mobilier livré par DB Schenker :
1/ Ouvrir le colis en présence du livreur,
2/ En cas de détériorations, le destinataire peut :
2.1/ Choisir de conserver le colis, dans ce cas indiquer des réserves précises : pied de table fissuré, etc. et transmettre des photos à Olifant pour que nous puissions ouvrir un dossier auprès du transporteur,
2.2/ Refuser le colis pour “avaries”. Un dossier est automatiquement ouvert auprès du transporteur.

Origami et aquarelle livrés par Colissimo :
En cas de remise en main propre :
1/ Si l’emballage est endommagé, le destinataire peut refuser le colis ou l’accepter en indiquant les réserves à noter sur le flasheur.
2/ Si à l’ouverture du colis, le destinataire constate une avarie, il peut déposer une réclamation auprès du Service Clients de La Poste : http://aide.laposte.fr/contact/colissimo/ et en informer Olifant pour que nous l’aidions dans ses démarches.
En cas de dépôt dans la boite aux lettres :
1/ Si l’emballage est endommagé, le destinataire peut refuser le colis en le rapportant au bureau de poste le jour ouvrable suivant sa distribution.
2/ Si à l’ouverture du colis, le destinataire constate une avarie, il peut déposer une réclamation auprès du Service Clients de La Poste : http://aide.laposte.fr/contact/colissimo/ et en informer Olifant pour que nous l’aidions dans ses démarches.

6- DROIT DE RÉTRACTATION

MOBILIER,SUR-MESURE

Les produits mobilier proposés sur le site sont commandés sur croquis, éventuellement adaptés aux souhaits du client, et fabriqués à la commande.
Les produits mobilier, aquarelle et origami réalisés dans le cadre du sur-mesure sont également fabriqués à la commande.
Ceux-ci rentrent dans le cadre du “sur-mesure” et d’une “nette personnalisation”, et ne bénéficient donc pas du droit de rétractation légal de 14 jours.

ORIGAMI,AQUARELLE,CARTES CADEAUX

Les produits sont vendus déjà réalisés.
Le droit de rétractation prévu par la loi est de 14 jours, sans qu’il soit nécessaire de le motiver.
Les frais de retour sont à la charge du client.
Pour toute question, contacter Olifant.

7- RETOUR

Si le Client exerce son droit de rétractation de 14 jours pour l’origami, les aquarelles et les cartes cadeaux, la marche à suivre est la suivante :
– en informer Olifant au 07 69 25 50 85 et joindre son RIB si le Client avait réglé la commande par virement,
– déposer son colis à la Poste et régler les frais de retour,
– les produits doivent impérativement être en état neuf, remis dans leur emballage d’origine, sans aucune trace d’utilisation et être accompagnés de leurs accessoires.
Ce n’est qu’après avoir vérifié que ces conditions sont satisfaites qu’Olifant procèdera au remboursement des sommes perçues au titre des produits retournés. Si les conditions mentionnées ne sont pas réunies, le remboursement du Client sera diminué du montant correspondant à la perte de valeur du produit, constatée lors du contrôle.

En cas de conformité aux indications ci-dessus, le remboursement sera immédiat par Olifant, en recréditant la carte bancaire du Client ou par virement sur le compte bancaire du Client, selon le type de paiement choisi à la commande.

8- GARANTIE

Les produits sont garantis par Olifant pendant deux (2) ans à compter de la réception du produit par le Client s’il constate un défaut de conformité sur les produits.
Il devra contacter Olifant et décrire le caractère non conforme des produits. Il est précisé que la non-conformité doit être significative par rapport aux caractéristiques produits indiquées sur le site. Elle ne saurait résulter d’une légère différence de teinte ou de couleur par rapport aux photos affichées qui n’ont pas valeur contractuelle. Elle ne saurait non plus résulter de différences minimes sur la taille ou le poids des produits qui sont fournis à titre indicatif seulement.
La non-conformité ne devra pas résulter :
– d’une utilisation anormale du produit,
– d’une usure ou d’un vieillissement normal du produit,
– d’un événement accidentel éventuellement provoqué par le Client ou un tiers.

9- VICES CACHÉS

Olifant garantit le Client contre toutes les conséquences des vices cachés qui seraient susceptibles d’affecter les produits vendus, sauf avis contraire stipulé sur le site en accord avec les dispositions du droit français.
La garantie pour vices cachés ne s’applique que si le Client prouve que le défaut qu’il a relevé existait déjà avant qu’Olifant ne lui livre son produit. Il incombe au Client de faire expertiser le produit à ses frais pour obtenir la preuve de l’existence du vice caché.
La responsabilité d’Olifant ne pourra jamais être supérieure à la valeur de l’article en cause. De plus, aucune autre indemnité ne saurait être réclamée par l’internaute en dehors de celles qui sont expressément prévues par le Code de la Consommation.

10- PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Olifant se réserve le droit de publier des photos de ses créations sur son site internet, ses réseaux sociaux et dans ses références.

OLIFANT est une marque protégée déposée à l’INPI et http://www.olifant.fr est un nom de domaine également protégé.
Ils sont la propriété exclusive d’Olifant et ne peuvent être utilisés sans notre accord préalable.
Tout lien avec d’autres sites sans l’accord préalable d’Olifant est rigoureusement interdit.

Les éléments graphiques et éditoriaux présentés sur le site sont la propriété d’Olifant et protégés au titre du droit d’auteur.
La présentation des produits (photographies, dessins, fiches produits, etc.), qu’ils soient à la vente ou non, sont également la propriété d’Olifant ou de ses partenaires (designers, fournisseurs, etc.) et ne peuvent donc être reproduits sans autorisation expresse de leur(s) titulaire(s) respectifs.
Toute copie ou reproduction, toute utilisation de tout ou partie de nos éléments graphiques et/ou éditoriaux ou de toute présentation de nos produits est strictement interdite et constitutive d’une atteinte à nos droits de propriété intellectuelle qui sera poursuivie et sanctionnée en tant que telle.

11- CONFIDENTIALITÉ

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, il est rappelé que les données nominatives qui sont demandées à l’acheteur sont nécessaires au traitement de sa commande.
Olifant ne collecte des données personnelles telles que nom, prénom, téléphone, adresse et adresse électronique que si ces dernières lui sont données volontairement par le visiteur et uniquement pour le bon suivi et la bonne délivrance de la commande du client.
Olifant s’engage à n’utiliser les informations confidentielles de ses Clients que dans le cadre de l’exploitation de son site.
Les cookies facilitent le processus de commande et aident Olifant à améliorer son site internet ; les données collectées sont totalement confidentielles et analysées par Olifant via Piwik.

12- LITIGES ET RESPONSABILITÉ

Le Client est tenu de vérifier l’exhaustivité et la véracité des renseignements qu’il fournit à Olifant lors de la commande et notamment l’adresse de livraison. Olifant ne peut être tenu responsable d’éventuelles erreurs de saisie qui pourraient provoquer des erreurs de livraison.
Olifant ne peut être tenu responsable du non respect par le Client des modalités de livraison et du rendez-vous qu’il aura lui-même fixé avec le transporteur. Le cas échéant, les frais nécessaires pour la réexpédition et le stockage des produits seront à la charge du Client.
Sans limiter les paragraphes précédents, la responsabilité d’Olifant ne peut excéder une somme égale aux montants payés ou payables lors de la transaction à l’origine de ladite responsabilité, quelle que soit la cause ou la forme de l’action concernée. Sont considérés comme cas fortuit ou force majeure exonératoires de responsabilité tous faits ou circonstances irrésistibles, imprévisibles et indépendants de la volonté des parties notamment en cas de grève totale ou partielle de transporteurs, d’émeutes, de guerre et de catastrophes naturelles.

Le choix et l’achat d’une marchandise par le Client sont sous sa seule et unique responsabilité. Par conséquent, l’impossibilité totale ou partielle d’utiliser les Produits notamment pour cause d’incompatibilité du matériel ne peut donner lieu à aucun dédommagement, remboursement ou mise en cause de la responsabilité d’Olifant, sauf dans le cas d’un vice caché avéré, de non-conformité, de défectuosité ou d’exercice du droit de rétractation prévus par le Code de la Consommation français.

13- RÈGLEMENT DES LITIGES

Les Conditions Générales de Vente seront exécutées et interprétées conformément au droit français.
Les parties rechercheront, avant tout contentieux, un accord amiable, étant rappelé que ce dernier n’interrompt pas les délais pour agir en garantie.
Tout litige de toute nature ou toute contestation relative à la formation ou l’exécution de la commande, même en cas de recours en garantie ou de pluralité de défendeurs, sera à défaut d’accord amiable :
> de la compétence d’un médiateur, pouvant être saisi gratuitement par le consommateur.
> de la compétence exclusive des tribunaux dans le ressort duquel se trouve le siège social d’Olifant. La compétence des tribunaux se fera en accord avec les règles du Code de Procédure Civile lorsque l’acheteur n’a pas la qualité de professionnel.

14- LANGUE

Les Conditions Générales de Vente, les commandes, les e-mails de correspondance ainsi que le contrat de vente conclu avec le Client sont en langue française pour le territoire.

15- DIVISIBILITÉ DES CLAUSES

Si pour une raison quelconque une (ou plusieurs) des clauses des présentes Conditions Générales de Vente venait à être prononcée comme nulle, inopposable, caduque, illégale ou inapplicable du fait d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, cette modification ne saurait remettre en cause la validité, la légalité, l’applicabilité des autres stipulations des présentes Conditions Générales et n’exonérera pas l’internaute de l’exécution de ses obligations contractuelles.